Stéphane Valeri président, acte  I

Raphaël Brun
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Depuis le 22  février, le président du Conseil national s’appelle Stéphane Valeri. Brigitte Boccone-Pagès a été élue vice-présidente. Le tout, sur fond d’échanges courtois, mais très fermes, entre le ministre d’Etat, Serge Telle, et le nouveau patron du Conseil national.

Il est arrivé un peu après 18h15. Très souriant, détendu, Stéphane Valeri n’est pas allé tout de suite s’asseoir dans l’hémicycle. Comme à son habitude, il est resté un petit moment à discuter. Puis, il a serré quelques mains, fait quelques bises à des gens dans le public, avant d’aller rejoindre l’un des 24 fauteuils réservés aux conseillers nationaux. L’affluence était grande au Conseil national, en cette fin de journée, le 22 février 2018. Une affluence très inhabituelle même, mais il faut dire que cette séance publique était spéciale. Après les élections nationales du 11 février dernier largement remportées par Priorité Monaco (Primo !), il s’agissait d’investir le nouveau président du Conseil national et d’installer les 24 nouveaux élus. Dont 13 nouveaux conseillers nationaux, qui ont découvert de l’intérieur, et pour la première fois, l’assemblée monégasque.

Grinda candidat

La salle était comble donc, et c’est par un discours du doyen des élus, Daniel Boeri, que s’est ouverte cette séance publique pas comme les autres. Une quinzaine de minutes plus tard, le vote pour l’élection du président du Conseil national a débuté. Si, très logiquement, le leader de la liste Primo !, Stéphane Valeri, s’est immédiatement porté candidat, Jean-Louis Grinda, seul élu de la liste Union Monégasque (UM), a aussi proposé sa candidature. Assurant qu’il ne s’agissait pas de « contester la victoire de Primo !, ni l’élection plus que probable de sa tête de liste », Grinda a souhaité, dans un premier temps, « saluer » ses adversaires « individuellement et collectivement ». Et il a justifié sa candidature par sa volonté de remercier les électeurs qui ont voté UM, mais aussi ses 23 colistiers. Les deux autres élus de l’opposition, Béatrice Fresko et Jacques Rit pour Horizon Monaco (HM), ne se sont pas portés candidats et n’ont pas pris la parole.

 

Stéphane Valeri souhaite transformer Monaco Info en chaîne publique « et non plus gouvernementale, comme cela existe partout dans le monde, avec une rédaction indépendante »

 

Attributions

Sans surprise, Stéphane Valeri a été élu un peu avant 19 heures, à la présidence du Conseil national, matérialisant ainsi l’acte I de la mandature 2018-2023. Avec 21 voix en sa faveur et une seule pour Jean-Louis Grinda, il a repris le fauteuil qu’il avait occupé de 2003 à 2010. Pendant un peu plus de 30 minutes, Valeri a lu un discours dans lequel il s’est appliqué à rappeler les attributions du Conseil national face au gouvernement : « Selon l’article 4 de la Constitution : le pouvoir législatif est exercé par le Prince et le Conseil national qui est donc co-législateur. Et selon l’article 66 : la loi implique l’accord des volontés du Prince et du Conseil national. » Puis, Valeri a souligné que les élus et l’assemblée sont un « partenaire institutionnel indépendant du gouvernement, qui ne doit être ni une chambre d’opposition, ni une chambre d’enregistrement. » Un discours de fermeté, teinté d’ouverture, avec toujours, en creux, la volonté de faire le fameux « pas vers l’autre », c’est-à-dire vers le gouvernement dirigé par le ministre d’Etat, Serge Telle : « Après cette période d’effacement de l’assemblée, et conformément à la volonté des Monégasques : le Conseil national est donc de retour », a lancé Stéphane Valeri.

Incompréhension

Dès les premières minutes de sa prise de parole, le nouveau président du Conseil national n’a pas hésité à matérialiser son incompréhension face à un refus du gouvernement. En effet, le gouvernement n’a pas souhaité diffuser sur la chaîne de télévision Monaco Info une émission de quelques minutes réalisée par le Conseil national et proposée juste avant cette séance publique. « Et pourtant, cette émission, que chacun pourra voir en “replay” sur internet, est parfaitement informative, neutre et fiable, a estimé Stéphane Valeri. L’anecdote pourrait prêter à sourire, mais elle est révélatrice… Révélatrice de pratiques d’un autre âge, celles d’une télévision gouvernementale, courroie de transmission unique de ses propres messages. » Une « anecdote » qui a permis au leader de Primo ! de dégainer une première proposition : transformer Monaco Info en chaîne publique « et non plus gouvernementale, comme cela existe partout dans le monde, avec une rédaction indépendante permettant entre autres une information pluraliste. » Une proposition à laquelle Serge Telle n’a pas répondu par la suite, lors de cette séance publique.

« Cassandres »

Si Stéphane Valeri a affiché sa fermeté, il a aussi insisté sur sa volonté de toujours chercher à parvenir à un consensus, érigeant l’idée de débats contradictoires « en privé comme en séance publique », comme un levier essentiel dans le bon fonctionnement du Conseil national version 2018-2023 : « Je voudrais rassurer les Cassandres, tout s’est toujours bien terminé, dans la recherche permanente du consensus entre le Conseil national et le gouvernement, a rappelé Valeri. Les budgets ont été votés avec la prise en compte des principales attentes des Monégasques et des résidents. » Pour illustrer ce mélange de détermination et d’ouverture, une présidence de commission a été proposée aux groupes d’opposition UM et HM. Et c’est finalement l’élu UM, Jean-Louis Grinda, qui a accepté de prendre la tête de la commission de suivi du fonds de réserve constitutionnel et de modernisation des comptes publics.

 

Le président du Conseil national a affirmé qu’il demanderait à la présidente de la commission des droits des femmes et de la famille d’étudier la proposition de loi sur l’IVG

 

« Investissement »

Prenant l’exemple du logement, le nouveau président du Conseil national a souligné qu’avec lui, « près de mille logements domaniaux furent ainsi construits ». Le logement des Monégasques a été un thème de campagne central chez Primo ! et Valeri a promis de s’attaquer à ce qu’il juge être une véritable « pénurie » à l’aide d’un « plan d’urgence ». Dès 2019, Valeri espère pouvoir faire débuter les constructions du Grand Ida, de l’esplanade des Pêcheurs, ainsi que la restructuration du centre commercial de Fontvieille. « C’est non seulement nécessaire sur le plan humain étant donné les caractéristiques de notre pays, mais c’est aussi un investissement socialement responsable pour l’avenir. Certains pourront n’y voir qu’une dépense, là où nous voyons un investissement utile pour tous. Rappelons d’ailleurs qu’au budget 2018, les locations d’appartements et de commerces domaniaux rapportent plus de 70 millions d’euros », a indiqué le président du Conseil national, tout en rappelant qu’il demanderait au gouvernement de négocier en contrepartie des surdensifications accordées aux promoteurs privés non plus de l’argent, mais des appartements pour les Monégasques.

« Monopole »

Concernant la problématique du secteur protégé, on sait que la situation reste tendue entre l’association des propriétaires et celle des locataires (lire notre article publié dans Monaco Hebdo n° 1048). Se disant soucieux du maintien en Principauté d’une « population stable » d’enfants du pays, Valeri a indiqué que Primo ! déposerait une proposition de loi « qui obligera les promoteurs privés à reconstruire autant de surfaces et de nombre d’appartements sous loi, que ceux qui auront été détruits ». Après avoir à nouveau évoqué la création d’un fonds de retraites pour les fonctionnaires et d’un fonds pour la dépendance, Valeri s’est attardé sur le rôle de l’Etat dans les entreprises à monopole concédé, en citant la Société des Bains de Mer (SBM) et Monaco Telecom. Aucune « ingérence » a-t-il estimé, jugeant que « c’est le rôle de tout actionnaire, qui plus est pour une société bénéficiant d’un monopole concédé, que de s’intéresser à la stratégie de l’entreprise, surtout lorsque celle-ci peut avoir des conséquences sociales sur un certain nombre de familles de compatriotes — c’est le cas pour la SBM —, ou impacter la qualité de vie des résidents et consommateurs — c’est le cas pour Monaco Telecom. » Pour Valeri, les jeux doivent être « remis au centre » de la stratégie de la SBM et un plan marketing « avec les moyens humains et financiers nécessaires » doit être lancé rapidement, sans négliger bien sûr le respect de la priorité nationale. Quant à Monaco Telecom, Stéphane Valeri a demandé à ce que le débat sur le monopole dont dispose cette entreprise soit ouvert, estimant que, « partout où le monopole a été remis en question dans le monde, cela a fait progresser la qualité de services et de tarifs ».

IVG

Dans la foulée, le président du Conseil national a affirmé qu’il demanderait à la présidente de la commission des droits des femmes et de la famille, Nathalie Amoratti-Blanc, d’étudier la proposition de loi déposée en octobre 2017 par l’élu du groupe politique Renaissance, candidat recalé de la liste UM, Eric Elena. Ce texte a pour objectif de dépénaliser l’interruption volontaire de grossesse (IVG). Valeri a aussi décidé de créer immédiatement trois nouvelles commissions spéciales : une commission pour le développement du numérique, une commission pour le suivi du fonds de réserve constitutionnel et la modernisation des comptes publics et enfin, une commission en charge du suivi de la négociation avec l’Union européenne (UE). Quant à la commission de l’environnement, elle change de nom pour devenir commission de l’environnement et de la qualité de vie, un thème revenu très souvent lors de la campagne électorale (lire par ailleurs notre encadré sur les 12 présidents de commission).

« Divergences »

Sur le dossier européen, Valeri s’est de nouveau positionné de façon pragmatique, rappelant ne pas être hostile à l’Europe, mais demandant au gouvernement de présenter, « au fur et à mesure des discussions » les lignes rouges à ne pas franchir. Jugeant positives les possibilités offertes par cet accord, que ce soit la sécurité juridique pour exporter des produits et des services dans l’UE ou pour l’obtention de droits d’inscriptions plus bas pour les étudiants monégasques, Valeri s’est dit « lucide ». Avant de souligner : « Aujourd’hui, sans traité, notre modèle économique et social est une réussite à nulle autre pareille. Et il y a des divergences profondes entre les modèles économiques et sociaux européen et monégasque. » Quant au débat sur le mode de scrutin, pour répondre à Jean-Louis Grinda (lire notre encadré par ailleurs), Valeri n’a pas fermé la porte à une réflexion et même à un débat : « Je m’engage à ce qu’il ait lieu durant ce mandat, dès les premières années. Il me semble que ce débat pourra avoir lieu en commission de législation. Je vous proposerai donc tout à l’heure la suppression de la commission spéciale afférente. »

« Velléités »

Dans sa réponse, le ministre d’Etat a, lui aussi, rappelé le périmètre d’activité des deux institutions que sont le gouvernement et le Conseil national, marquant ainsi, à son tour, son territoire. Dans un discours écrit long de très exactement 13 minutes, Serge Telle a félicité les 24 élus pour leur arrivée dans l’hémicycle. Evoquant un travail gouvernement-Conseil national réalisé dans la « confiance, l’écoute et le dialogue », Telle a rappelé que cela avait pu déboucher sur le vote de 36 lois depuis 2016, « soit autant que lors des quatre années précédentes. » Puis, s’adressant aux élus : « Je souhaite que cette méthode perdure avec vous ». Et pour cela, le ministre d’Etat a assuré que « le gouvernement est heureux de pouvoir compter sur le Conseil national dans ces fonctions essentielles, celles d’assemblée législative qui vote des lois, dont la loi de budget. Et celle, importante aussi, de conseil, affirmée dans son nom même de Conseil national. Les propositions que vous formulerez à ce titre seront toujours examinées avec intérêt. » Mettant en avant la notion d’équilibre dans les relations gouvernement-Conseil national, Serge Telle a lancé : « Je veux vous rappeler les mots très justes d’un président du Conseil national : « Pour que cet équilibre fonctionne, il faut que chacun soit dans son rôle. Cela signifie que certaines velléités qui ont pu s’exprimer ça et là, d’imposer par l’affrontement au gouvernement princier le programme du Conseil national, n’ont évidemment pas lieu d’être dans notre système institutionnel. » Ces mots, vous les avez reconnus, c’est vous-même qui les avez prononcés, M. le président, au cours de cette même séance le 23 juin 2006, lorsque vous occupiez ces hautes fonctions, il y a 12 ans. Je ne peux que saluer très sincèrement votre sagesse… Et souhaiter qu’elle inspire le travail de la mandature qui s’ouvre aujourd’hui. »

 

Pour se projeter et voir loin, c’est-à-dire jusqu’en 2030, le ministre a dit souhaiter s’appuyer sur l’étude démographique de l’Imsee, renvoyant ainsi au débat houleux de décembre 2017 autour d’une question simple, mais sensible : faut-il limiter le nombre de Monégasques, au vu de l’exiguïté du territoire ?

 

« Vérité »

Pour apaiser les craintes sur les négociations entre Monaco et l’UE, Telle a, une nouvelle fois, rappelé les positions de son gouvernement : « Les lignes rouges énoncées par le Prince Albert II ne seront jamais franchies, a promis Serge Telle. Ces lignes rouges consistent à permettre aux Monégasques de pouvoir continuer à vivre, à travailler et se loger chez eux, dans les mêmes conditions qu’aujourd’hui et à conserver les autorisations d’installations et de travail pour les étrangers. Il n’y aura pas d’accord si ces conditions ne sont pas remplies. » Si l’Europe a été un autre des grands thèmes de cette campagne électorale, cela n’a évidemment pas échappé au ministre d’Etat, qui a aussi perçu l’inquiétude ambiante chez beaucoup de Monégasques. Une inquiétude qu’il a tenu à combattre : « La vérité ce n’est pas le catastrophisme, ce n’est pas la peur, notamment pas la peur de l’avenir, pour lequel Monaco est bien armé. Ce n’est pas la méfiance vis-à-vis des étrangers, à qui Monaco doit tant. Ce n’est pas non plus la fatalité d’un système qui serait fondé uniquement sur un confort acquis, dans un éternel statu quo, dont on ne sortirait que plus pauvre, plus faible et plus vulnérable. La vérité, c’est que Monaco va bien. Et que la Principauté est forte. »

Acte  II

Quant au logement des Monégasques, là encore, Serge Telle a répondu à Stéphane Valeri, en commençant par dresser un panorama chiffré de la situation. Ceci car si le « logement est une priorité absolue du gouvernement, il faut des données fiables » pour agir efficacement, a indiqué le ministre. Dans le détail, il a indiqué que 180 logements sont disponibles début 2018 grâce aux opérations l’Engelin, U Pavayùn et aux restitutions d’appartements. En 2019, Serge Telle espère pouvoir proposer 125 autres logements, avec la livraison de l’immeuble Soleil du Midi et 54 de plus en 2020. Puis, l’Etat devrait pouvoir s’appuyer sur 228 appartements supplémentaires livrables en 2021, issus pour l’essentiel de la fin des travaux pour l’immeuble Testimonio II. Enfin, pour se projeter et voir loin, c’est-à-dire jusqu’en 2030, le ministre a dit souhaiter s’appuyer sur l’étude démographique de l’Imsee, renvoyant ainsi au débat houleux (lire Monaco Hebdo n° 104) de décembre 2017 autour d’une question simple, mais sensible : faut-il limiter le nombre de Monégasques, au vu de l’exiguïté du territoire ? Sans relancer cette discussion polémique, Serge Telle dit que lui et son gouvernement étaient « conscients qu’il existe un certain nombre de foyers qui occupe des logements pas adaptés à leurs besoins, ce dont nous ne pouvons pas nous satisfaire. Mais parler de « pénurie » me paraît cependant quelque peu excessif. Mais ce sujet, j’en suis certain, constituera la priorité de nos échanges à venir », a glissé Serge Telle. Et ces échanges promettent d’être très animés. L’acte II devrait se dérouler très bientôt, à l’occasion de la session de printemps.

 

12 présidents de commissions, dont Grinda

Finances et économie nationale :

• Balthazar Seydoux Fornier de Clausonne

Intérêts sociaux et affaires diverses :

• Christophe Robino

Législation :

• Thomas Brezzo

Relations extérieures :

• José Badia

Education et jeunesse :

• Marc Mourou

Logement :

• Franck Lobono

Droits de la femme et de la famille :

• Nathalie Amoratti-Blanc

Culture et patrimoine :

• Daniel Boeri

Environnement et cadre de vie :

• Fabrice Notari

Suivi de la négociation avec l’Union européenne :

• Guillaume Rose

Développement du numérique :

• Franck Julien

Suivi du fonds de réserve constitutionnel et modernisation des comptes publics :

• Jean-Louis Grinda

 

Monaco 2038 lancé

Après avoir créé en 2009 un groupe de réflexion baptisé Monaco 2029, Stéphane Valeri a récidivé. Il a annoncé le lancement d’un “think tank” appelé Monaco 2038. Objectif : établir une prospective pour les 20 ans à venir, sur le modèle de Monaco 2029 et de son livre blanc. Un livre blanc qui a « inspiré un certain nombre de mesures telles que le télétravail, l’IMSEE, mis en œuvre depuis, ou par exemple la création du Conseil Stratégique pour l’Attractivité (CSA). »

Grinda, « l’élu le plus cher »

Attirant l’attention sur la baisse de la participation lors des élections nationales du 11 février 2018, l’élu Union Monégasque (UM), Jean-Louis Grinda, a estimé qu’il était grand temps de réviser la loi électorale. La participation a été de 70,35 % contre 74,55 % en février 2013. Grinda a donc souhaité que de « nouvelles règles » soient mises en place pour le vote par correspondance, par procuration et électronique. « Si la proportionnelle absolue était la règle, la répartition des sièges serait sensiblement différente, a ajouté le seul élu UM de cette mandature 2018-2023. Le débat démocratique aurait tout à y gagner. Tout comme la rigueur financière. Car même si UM a été particulièrement économe, je suis manifestement l’élu le plus cher de l’hémicycle. Puisque le gouvernement rembourse l’intégralité des comptes de campagne, je me permets de lui suggérer de me traiter avec délicatesse pour les cinq prochaines années. »

Boccone-Pagrès, première femme vice-présidente du Conseil national

Avec 22 voix sur 24, Brigitte Boccone-Pagès est devenue le 22 janvier 2018 la première femme dans l’histoire de Monaco à devenir vice-présidente du Conseil national de la Principauté. Cette enseignante retraitée de 58 ans, déjà élue au Conseil national par le passé, a évoqué son « émotion » et sa « joie » à être la « première femme à ce niveau de responsabilités ». Elle a dédié cette élection à son mari et à ses enfants qui ont « toujours su » lui donner « le courage et la volonté » de poursuivre son idéal, à savoir : « Rendre Monaco aux Monégasques. » Brigitte Boccone-Pagès a appelé au rassemblement, estimant que, désormais, « l’heure est à l’action, à l’efficacité et à la réussite ».

 

journalistRaphaël Brun